Marque expirée - Marque en non vigueur

[L)
ORGANDIA SAS

Numéro de dépôt :
3409637
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2016
[L) de ORGANDIA

Présentation de la marque [L)

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « [L) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORGANDIA domicilié(e) 56 avenue du 11 Novembre 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 947 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Brun ORGANDIA domicilié(e) 56 avenue du 11 Novembre 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [L) est expirée depuis le 13 février 2016.

ORGANDIA a également déposé les autres marques suivantes : tv , I , Leddia , [O) organdia , C , Share Instant , (Marque figurative)


ORGANDIA SAS - 56 avenue du 11 Novembre 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France - SIREN 451947618


Monsieur Philippe Brun ORGANDIA - 56 avenue du 11 Novembre 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Logiciel (programme enregistré). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Communication par réseaux d'ordinateurs ou par réseaux de données informatiques. Service de messagerie électronique. Fourniture d'accès à un réseau informatique. Elaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel. Supervision d'applications informatiques accessibles depuis un terminal distant via un réseau de télécommunication. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.